Règlements d'urbanisme
Règlements d'urbanisme d'intérêt (liste non exhaustive, documents non-officiels)
Vous trouverez sur cette page une liste des principaux règlements d'urbanisme en vigueur sur le territoire de Senneville. Une liste ne comprend pas tous les règlements du Village de Senneville: seulement ceux qui ont le plus d'intérêt pour la population.
Avis de non-responsabilité : Les textes présentés dans cette section ne remplacent en aucun cas les textes officiels du Village de Senneville. La municipalité ne garantit pas qu'ils soient complets ou à jour en tout temps, bien que tous les efforts soient mis pour en assurer l'exactitude. La municipalité n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et les textes apparaissant sur le présent site.
Règlement no° |
Titre |
|
Comité consultatif d'urbanisme |
|
|
Dérogations mineures |
|
|
Démolition |
|
|
Bâtiments - occupation et entretien |
|
|
Plan d'urbanisme |
|
|
Plan d'urbanisme- Écoterritoire |
|
|
Plan d'urbanisme - Affectations du sol |
|
|
Modifiant le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 447 |
|
|
Zonage |
|
|
Zonage - Plan de zonage |
|
|
Zonage - Grilles des spécification |
|
|
Zonage - Écoterritoire de la Forêt de Senneville, cours d'eau et milieux humides |
|
|
Modifiant le règlement de zonage numéro 448 |
|
|
Modifiant le règlement de zonage numéro 448 |
|
|
Lotissement |
|
|
Modifiant le règlement de lotissement numéro 449 |
|
|
Construction (mise à jour 1er octobre, 2015) |
|
|
Permits et certificats |
|
|
Plans d’implantation et d’intégration architecturale |
|
|
Plans d’implantation et d’intégration architecturale – Guide des principes architecturaux |
|
|
Modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 452 |