Règlements d'urbanisme
Règlements d'urbanisme d'intérêt (liste non exhaustive, documents non-officiels)
Vous trouverez sur cette page une liste des principaux règlements d'urbanisme en vigueur sur le territoire de Senneville. Une liste ne comprend pas tous les règlements du Village de Senneville: seulement ceux qui ont le plus d'intérêt pour la population.
Avis de non-responsabilité : Les textes présentés dans cette section ne remplacent en aucun cas les textes officiels du Village de Senneville. La municipalité ne garantit pas qu'ils soient complets ou à jour en tout temps, bien que tous les efforts soient mis pour en assurer l'exactitude. La municipalité n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et les textes apparaissant sur le présent site.
Règlement no° |
Titre |
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Comité consultatif d'urbanisme |
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Dérogations mineures |
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Démolition |
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Bâtiments - occupation et entretien |
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Plan d'urbanisme |
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Plan d'urbanisme- Écoterritoire |
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Plan d'urbanisme - Affectations du sol |
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Modifiant le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 447 |
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Zonage |
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Règlement numéro 448-8 modifiant le règlement de zonage numéro 448 en regard au diamètre et de la hauteur des arbres |
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Zonage - Plan de zonage |
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Zonage - Grilles des spécification |
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Zonage - Écoterritoire de la Forêt de Senneville, cours d'eau et milieux humides |
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Lotissement |
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Construction (mise à jour 1er octobre, 2015) |
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Permits et certificats |
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Plans d’implantation et d’intégration architecturale |
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Règlement numéro 452-7 modifiant le règlement numéro 452 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) en regard à l’ajout d’objectifs et de critères pour les nouvelles constructions, les bâtiments et constructions accessoires, l'aménagement paysager ainsi que les techniques de construction durables dans la zone R-03 (Boisé Pearson) |
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Plans d’implantation et d’intégration architecturale – Guide des principes architecturaux |