Règlements d'urbanisme

Règlements d'urbanisme d'intérêt (liste non exhaustive, documents non-officiels)

Vous trouverez sur cette page une liste des principaux règlements d'urbanisme en vigueur sur le territoire de Senneville. Une liste ne comprend pas tous les règlements du Village de Senneville: seulement ceux qui ont le plus d'intérêt pour la population.

Avis de non-responsabilité : Les textes présentés dans cette section ne remplacent en aucun cas les textes officiels du Village de Senneville. La municipalité ne garantit pas qu'ils soient complets ou à jour en tout temps, bien que tous les efforts soient mis pour en assurer l'exactitude. La municipalité n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et les textes apparaissant sur le présent site.

Règlement no°

Titre

439


Comité consultatif d'urbanisme

440

Dérogations mineures

442

Démolition

443

Bâtiments - occupation et entretien

447 

Plan d'urbanisme

447 (Annexe 1)

Plan d'urbanisme- Écoterritoire

447 (Annexe 2) 

Plan d'urbanisme - Affectations du sol

447-5 

Modifiant le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 447

448 

Zonage

448-8

Règlement numéro 448-8 modifiant le règlement de zonage numéro 448 en regard au diamètre et de la hauteur des arbres

448 (Annexe 1)

Zonage - Plan de zonage

448 (Annexe 2) 

Zonage - Grilles des spécification

448 (Annexe 3)

Zonage - Écoterritoire de la Forêt de Senneville, cours d'eau et milieux humides

449 

Lotissement

450

Construction (mise à jour 1er octobre, 2015)

451

Permits et certificats

452 

Plans d’implantation et d’intégration architecturale

452-7

Règlement numéro 452-7 modifiant le règlement numéro 452 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) en regard à l’ajout d’objectifs et de critères pour les nouvelles constructions, les bâtiments et constructions accessoires, l'aménagement paysager ainsi que les techniques de construction durables dans la zone R-03 (Boisé Pearson)

452 (annexe IV) 

Plans d’implantation et d’intégration architecturale – Guide des principes architecturaux